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<p>Maitre,</p>
<p>Je vous adresse ma r&eacute;ponse au m&eacute;moire de la saisine de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de premi&egrave;re instance de l'Ordre des M&eacute;decins de la R&eacute;union-Mayotte. Cette r&eacute;ponse contient un texte long et un texte court. Le texte court comprend une remarque sur la conduite de l'&eacute;tude avec les griefs et les sommes indus r&eacute;clam&eacute;s.</p>
<p>Les deux textes ont &eacute;t&eacute; adress&eacute;s en recommand&eacute; avec accus&eacute; de r&eacute;ception au Conseil R&eacute;gional de l'Ordre des M&eacute;decins accompagn&eacute;s de 39 annexes. Le texte long en date du 26 juillet 2018 et le texte court en date du 2 Aout 2018.</p>
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<p>Il convient de bien faire ressortir les points suivants:</p>
<p><strong>1. De l'Honneur :</strong><br />Le m&eacute;decin chef de service de la Direction du service m&eacute;dical de la R&eacute;union parle d'Honneur et de probit&eacute;. En fait il entend le remboursement de 72 523 Euros.</p>
<p>L'Honneur ne saurait se monnayer.</p>
<p>L'Honneur de la profession n'a jamais &eacute;t&eacute; mis en cause. Il y a eu tout au plus des erreurs involontaires de facturation signal&eacute;es par nous-m&ecirc;mes et rectifi&eacute;es d&egrave;s le lendemain de la premi&egrave;re r&eacute;union du 19 Aout 2016 avec les m&eacute;decins conseils.</p>
<p>J'ai toujours agis dans l'int&eacute;r&ecirc;t des malades, ce qui repr&eacute;sente l'Honneur de la profession.</p>
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<p><strong>2. Les erreurs de facturation concernant les &eacute;preuves fonctionnelles respiratoires (EFR).</strong><br />Il faut bien comprendre qu'il existe 3 diff&eacute;rents tests :</p>
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<li>la pl&eacute;thysmographie (GLQP002);</li>
<li>la TLCO/DLCO (YYYY076);</li>
<li>l'&eacute;preuve quantitative aux agents pharmacologiques (YYYY006).</li>
</ol>
<p>Le premier aurait d&ucirc; &ecirc;tre factur&eacute; &agrave; 100%, le second &agrave; 50% et le troisi&egrave;me &agrave; 0%.</p>
<p>Nous avons confondu le test de r&eacute;versibilit&eacute; avec l'&eacute;preuve quantitative aux agents pharmacologiques qui tous deux explorent la r&eacute;activit&eacute; bronchique et l'avons factur&eacute; &agrave; tort &agrave; 50% comme &eacute;tant YYYY006.</p>
<p>Nous sommes pr&ecirc;ts &agrave; rembourser cet indu que l'Assurance Maladie &eacute;value &agrave; 21 690 Euros.</p>
<p>Nous n'avons pas &agrave; rembourser YYYY076, &agrave; savoir la TLCO/DLCO, qui a bien &eacute;t&eacute; effectu&eacute; et a &eacute;t&eacute; factur&eacute; &agrave; 50% selon la r&eacute;glementation.</p>
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<p><strong>3. Actes factur&eacute;s dont la mat&eacute;rialit&eacute; n'est pas &eacute;tablie :</strong></p>
<p>Les actes YYYY076 et ALQP003 ont bien &eacute;t&eacute; effectu&eacute;s comme d&eacute;montr&eacute; notamment dans le texte court et les annexes 26, 27, 34.</p>
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<p>Veuillez agr&eacute;er, Maitre, l'assurance de mes hommages et de ma haute consid&eacute;ration.</p>
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<p>Dr B. TANGUY</p>