<p><strong>R&eacute;f&eacute;rence :</strong></p>
<p><strong>Votre lettre du 8/09/2016</strong></p>
<p><strong>CCX/62/CA/A.2542/16</strong></p>
<p>Monsieur et Cher Conf&egrave;re,</p>
<p>Je vous remercie ainsi que le Docteur Reynes d'avoir bien voulu m'accorder un d&eacute;lai suppl&eacute;mentaire jusqu'au 17/10/2016 pour vous fournir les renseignements demand&eacute;s dans votre lettre mentionn&eacute;e en r&eacute;f&eacute;rence.</p>
<p>Votre demande de renseignements et d'informations compl&eacute;mentaires concernant certains de mes patients pris en charge &agrave; mon cabinet ont &eacute;t&eacute; class&eacute;s en 3 parties.</p>
<p>1&egrave;re partie :&nbsp;<strong>Actes CCAM, d&eacute;sign&eacute;s &nbsp;A</strong>, allant de A 1 &agrave; A 38, chaque malade ayant &eacute;t&eacute; attribu&eacute; un num&eacute;ro propre.</p>
<p>2&egrave;me partie :&nbsp;<strong>Actes CS et MCS, d&eacute;sign&eacute;s M</strong>, allant de M 1 &agrave; M 36, chaque malade ayant &eacute;t&eacute; attribu&eacute; un num&eacute;ro propre.</p>
<p>3&egrave;me partie : <strong>Actes C2, d&eacute;sign&eacute;s C</strong>, allant de C 1 &agrave; C 26, chaque malade ayant &eacute;t&eacute; attribu&eacute; un num&eacute;ro propre.</p>
<p>Vous trouverez dans les deux classeurs que je vous remets les renseignements et les documents que j'ai rempli de la mani&egrave;re la plus compl&egrave;te et exhaustive possible.</p>
<p>Suite &agrave; notre entrevue dans vos locaux le 19/08/2016, nous avons modifi&eacute; nos facturations pour tenir compte de vos attentes.</p>
<p>Ainsi nous ne cotons plus pour l'instant d'acte en C2, quoique la r&eacute;glementation d'acte ponctuel de consultant dans le parcours de soins ou C2 pr&eacute;voit des d&eacute;rogations pour le bilan compl&eacute;mentaire effectu&eacute; par un autre professionnel de sant&eacute; ; il peut revoir le patient lors d'une nouvelle consultation.</p>
<p>Egalement pour la r&eacute;alisation d'actes techniques n&eacute;cessaires &agrave; l'&eacute;tablissement du diagnostic. Il peut facturer les actes techniques strictement n&eacute;cessaires &agrave; l'&eacute;tablissement de son diagnostic. Dans ce cas il facture une premi&egrave;re consultation en C2&nbsp;<strong>(Document N&deg; 1)</strong>.</p>
<p>Nous ne facturons pour le moment plus les actes en ALQP003 (Test d'&eacute;valuation d'une d&eacute;pression) quoique la fiche d'acte d&eacute;taill&eacute;e du CCAM dit que cet acte peut &ecirc;tre prescrit et ex&eacute;cut&eacute; par toutes sp&eacute;cialit&eacute;s m&eacute;dicales <strong>(Document N&deg; 2)</strong>.</p>
<p>En ce qui concerne les &eacute;preuves fonctionnelles respiratoires nous nous limitons autant que faire ce peut au Code GLQP002 quoique la mesure du transfert de monoxyde de carbone soit n&eacute;cessaire dans l'emphys&egrave;me, dans les pathologies interstitielles, dans les pathologies n&eacute;oplasiques et chez nombre de BPCO. <strong>(Document N&deg;3)</strong> : Aper&ccedil;u rapide des explorations fonctionnelles respiratoires de base et indications les plus courantes du Service d'Exploration Fonctionnelles du Groupe Piti&eacute; Salpetri&egrave;re, 75013, PARIS.</p>
<p>Voir aussi le&nbsp;<strong>document N&deg;4</strong>&nbsp;: le livre de Jonathan DAKIN et al- Maitriser les &eacute;preuves fonctionnelles respiratoires, de la th&eacute;orie &agrave; la clinique -Masson Editeurs 2007, traduit de l'anglais par le Pr Housset de Paris et qui d&eacute;taille en partie IV le profil caract&eacute;ristique des anomalies fonctionnelles selon la maladie et donne les indications de la mesure de la capacit&eacute; de diffusion.</p>
<p>R&eacute;cemment a &eacute;t&eacute; d&eacute;crit l'ACOS syndrome : E. D. Bateman et al-The asthma -COPD overlap syndrome : towards a revised taxonomy of chronic airways diseases, The Lancet Respiratory Medicine -volume 3, Issue 9, september 2015 pp 719-728 <strong>(Document N&deg;5)</strong>. La distinction entre asthme, BPCO et emphys&egrave;me est plus subtille qu'on le pensait.</p>
<p>En ce qui concerne les actes YYYY006 il y a eu confusion entre le test de bronchodilatation et le test d'hyperr&eacute;activit&eacute; bronchique, qui tous deux explorent la r&eacute;activit&eacute; bronchique <strong>(Document N&deg;6)</strong>.</p>
<p>Pour les malades appareill&eacute;s en PPC les relev&eacute;s d'observance ont &eacute;t&eacute; fournis. Nous sommes &agrave; votre disposition pour vous fournir des relev&eacute;s d'autres malades sur votre demande.</p>
<p>Pour les prescriptions de transports nous n'avons pas conserv&eacute;s la liste des patients &agrave; qui nous les avons remis. Toutefois suite &agrave; la r&eacute;union qui s'est tenue dans vos locaux le 19 Aout 2016,nous avons bien fait savoir &agrave; nos patients ainsi qu'aux ambulanciers que d&eacute;sormais la SELARL ne d&eacute;livrera des bons de transport qu'aux patients d&eacute;ficients, sous oxyg&egrave;ne, en civi&egrave;re ou en fauteuil roulant.</p>
<p>Nous esp&eacute;rons, Monsieur et Cher Confr&egrave;re, vous avoir donn&eacute; satisfaction et nous comptons sur votre compr&eacute;hension et votre indulgence.</p>
<p>Veuillez agr&eacute;er, Monsieur et Cher Confr&egrave;re, l'assurance de notre haute consid&eacute;ration.</p>
<p>Bernard TANGUY</p>